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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTHUR BONNET INDUSTRIES
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NAUTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAUTINE
ARTHUR BONNET INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1636396
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2011

Présentation de la marque NAUTINE

Déposée le 3 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTHUR BONNET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTHUR BONNET INDUSTRIES domicilié(e) Route de Nantes - BP. 1, 85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE (dossier no 2192109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 295 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP domicilié(e) (dossier no 2192109) - France.

La marque NAUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAUTINE est expirée depuis le 3 janvier 2011.

ARTHUR BONNET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COMERA , ARTHUR BONNET FINANCEMENT , ARTHUR BONNET INDUSTRIES , ARTHUR BONNET DESIGN , ARTHUR BONNET CUISINES & BAINS


ARTHUR BONNET INDUSTRIES (société anonyme) - Route de Nantes - BP. 1, 85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE (dossier no 2192109) - France - SIREN 409295227


CABINET HARLE & PHELIP - (dossier no 2192109) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192109 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357707 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 14 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323550 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 14 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311464 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 27 mars 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319086 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247071 - Publication au BOPI 1997-12-16

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques